Mentions légales

Editeur du Site :

UP COOP, Société Coopérative et Participative à forme Anonyme et à capital variable, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 642 044 366, dont le siège social est situé 9 – 11 boulevard Louise Michel – 92230 Gennevilliers. Tél : 01 41 85 05 05

TVA Intra Communautaire : FR 36 642044366

Directeur de publication du Site :

M. Julien ANGLADE – Directeur Général

Hébergeur du Site :

Easyteam Adresse : 199 Bureaux de la colline - 92210 Saint-Cloud - France Tel : 0800 40 60 40 - Email : [email protected]

Conditions générales d’utilisation du site

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « Conditions Générales ») définissent les droits et obligations des personnes qui se connectent au Site (ci-après « les Utilisateurs »). Les Utilisateurs s’engagent, en se connectant au Site, à respecter les Conditions Générales et à vérifier régulièrement si des modifications ont été apportées aux Conditions Générales, UP COOP se réservant le droit de les modifier à tout moment et sans préavis. Le simple accès au Site implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’ensemble des Conditions Générales.

1 – Propriété intellectuelle

Le Site ainsi que tous les éléments qui le composent (textes, images, marques, logos, logiciels, bases de données) sont la propriété de UP COOP et de ses filiales (ci-après ensemble désignés « GROUPE UP ») et/ou la propriété de ses concédants ou partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle ou par les dispositions relatives au droit à l’image. L’ensemble des éléments présents sur le site peuvent être reproduits sur un support papier ou électronique sous réserve de : (1) n’utiliser les éléments qu’à des fins strictement personnelles excluant tout usage à des fins commerciales et/ou publicitaires; (2) ne pas modifier les éléments; (3) reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur du GROUPE UP. Toute autre utilisation ou reproduction du Site ou d’éléments de ce dernier, non expressément autorisée par UP COOP est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens de la loi française. UP COOP met le Site à la disposition des Utilisateurs pour leur permettre de s’informer sur le GROUPE UP, son actualité, ses activités, ses offres, ses produits et ses services.

2– Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites Internet. Les liens vers ces autres ressources font quitter le Site.

UP COOP n’est en aucun cas responsable du contenu de ces autres sites. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation du Site sans autorisation expresse de UP COOP. Il convient toutefois d’afficher le Site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. UP COOP se réserve le droit de faire supprimer lesdits liens sans avoir à motiver sa décision.

3 – Droit applicable

Tout litige en lien avec le Site est soumis au droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître des litiges en lien avec le Site.